Conseil municipal du 2 mai 2016

Une nouvelle composition des Comités consultatifs et Comités de pilotage

Comme annoncé en début de mandat, après deux années de fonctionnement des Comités, la Municipalité a invité les Chavagnais désireux de rejoindre ces groupes de travail, à se faire connaître. A cette occasion, les membres des Comités pouvaient également indiquer leur souhait de mettre fin à leur participation, de modifier celle-ci, voire de s’inscrire dans plusieurs Comités.

Ces comités sont au nombre de 11 :

-      Neuf Comités consultatifs : les huit domaines de délégation des adjoints et un Comité participation citoyenne ;

-      Deux Comités de pilotage : Quartier de la Touche et Vilaine Aval.

Les 27 Conseillers municipaux ont pu également faire évoluer, à cette occasion, leur participation dans ces Comités.

Après prise en compte des demandes reçues (24 nouvelles candidatures et 32 renouvellements), Katell Autret-Cormier, Conseillère déléguée à la participation citoyenne, a présenté au Conseil les nouvelles compositions des Comités.

Le Conseil municipal a validé ces propositions d’évolution de la composition des Comités, pour deux ans.

Les montants des dotations de l’Etat pour 2016 viennent d’être communiqués aux Communes

Denis Simon, adjoint aux Finances, a informé le Conseil des montants notifiés par les Services de l’Etat.

Le budget 2016 avait été construit à partir des nouvelles baisses annoncées, dans le prolongement des années précédentes.

En 2015, la Commune avait perçu 498.701€

En 2016, notre Commune recevra 421.530€, soit une nouvelle baisse de 77.171€

Les travaux d’aménagement public des abords de l’ensemble bâti, 1 rue du Centre, seront réalisés par l’entreprise Barthélémy

Lors du Conseil du 31 mars dernier, les élus avaient approuvé l’avant-projet d’aménagement public des abords de l’ensemble bâti en cours de rénovation. Ces travaux de voirie concernent les rues de l’Avenir et du Centre, les places de l’Eglise et Noël Dupont. Ces travaux doivent être menés avant l’été.

Une consultation d’entreprises avait été lancée. Six sociétés ont répondu.

Selon les critères du marché public, la Commission d’appel d’offre a retenu la proposition de l’Entreprise Barthélémy, de Chantepie, pour un montant total de 61.316€ HT.

Le Conseil municipal a validé cette proposition.

Déclaration d'André Crocq, le 31 mars 2016, en Conseil Municipal

Veuillez retrouver ci-dessous, la déclaration faite par André Crocq lors du Conseil municipal de ce 31 mars 2016

Chavagne, le 31 mars 2016

Le Maire,


Cher(e)s collègues,

En mars 2014, les Chavagnais ont accordé leur confiance à la Liste « Ensemble pour Chavagne » que j’ai eu l’honneur de conduire et de soumettre à leurs suffrages.
Dans le prolongement de cette élection, vous m’avez reconduit dans la fonction de maire de la Commune.
Au niveau intercommunal, j’ai été amené à prendre des responsabilités à Rennes Métropole et au Pays-de-Rennes.

Dès les premières semaines de ce mandat, l’équipe municipale s’est totalement investie dans le projet sur lequel elle a été élue.
Très vite, après l’annonce de réductions des dotations de l’Etat allant bien au-delà de ce qui était projeté, l’équipe s’est mobilisée pour élaborer le plan stratégique « Chavagne 2017 », démarche pour laquelle les Services municipaux se sont très fortement impliqués également. Les résultats sont là et je veux saluer le travail remarquable qui a été réalisé pour construire ce plan stratégique, tant au niveau des élus que des Services.
Le débat d’orientations budgétaires que nous avons eu en février dernier, atteste de la pertinence de ce projet stratégique et de l’intérêt de l’avoir construit, puis approfondi, dans les deux premières années de ce mandat.

A l’échelon métropolitain, durant ces deux années, la Commune a également pris toute sa part dans la démarche de métropolisation, liée à la loi Maptam. A ce titre, je tiens à souligner l’investissement très conséquent des DGS et des cadres communaux dans ces procédures exigeantes de transferts de compétences et de neutralisation financière de ces transferts.
A mon niveau, j’espère avoir contribué à inscrire Chavagne dans cette dynamique métropolitaine car les enjeux pour notre territoire sont très importants, tout comme le sont ceux du SCoT du Pays-de-Rennes dont la révision s’est achevée en mai de l’année passée.

Au début de cette année, à la suite des élections régionales, de nouvelles fonctions m’ont été confiées par le président de la Région Bretagne.
Cette nouvelle situation m’a conduit à engager une réflexion sur les mandats électifs dont j’ai la charge et d’y associer les membres du Bureau municipal, tout en préparant activement le budget 2016.

Vous venez d’adopter le budget primitif 2016 ; le moment est donc venu de partager avec vous les conclusions de ces échanges et de vous informer, ce soir, de ma décision de renoncer à la fonction de maire de la Commune.

Afin de procéder à l’élection d’un nouveau maire, un Conseil municipal sera convoqué le lundi 18 avril prochain, à 20h30, salle de l’Entre 2 rives, de manière à accueillir, dans les meilleures conditions possibles, tous les Chavagnais qui souhaiteront y assister.
A cette élection, le groupe majoritaire « Ensemble pour Chavagne » soutiendra la candidature de René Bouillon au poste de maire.

Au sein du Conseil municipal, dans un rôle différent, j’apporterai mon expérience à l’équipe pour prolonger l’action menée depuis le début de ce mandat, dans le cadre du projet proposé pour Chavagne aux dernières élections municipales.
Sans reprendre l’ensemble des points de ce projet, je veux vous dire, ce soir, la confiance que j’ai en l’avenir de notre Commune, de par :
- Le renouveau du centre bourg, assuré par le projet « Cœur de Ville », visant notamment à développer l’offre de services et de commerces ; 
- Le développement de notre Commune par l’accueil de nouveaux Chavagnais, résultat des actions engagées dans le dernier mandat et des réflexions actuellement menées pour préparer la contractualisation du PLH avec Rennes Métropole et l’adaptation du PLU ;
- Notre capacité à programmer les équipements publics de demain grâce au projet stratégique « Chavagne 2017 » et sa co-construction avec l’ensemble des agents municipaux ;
- Le soutien que nous pouvons continuer d’apporter aux acteurs associatifs et éducatifs ;
- Notre rôle dans les coopérations intercommunales, dans le domaine des solidarités, de la culture et du sport, tout particulièrement ;
- Notre engagement dans le projet métropolitain Vilaine Aval, porteur d’identité et vecteur d’attractivité pour Chavagne ;
- Notre capacité à stimuler la participation citoyenne et à inscrire notre action dans une stratégie de développement durable de notre territoire.

Je veux ainsi vous assurer, mes cher(e)s collègues, que dans ce nouveau rôle d’élu municipal, je prendrai toute ma part de ce travail passionnant qui est devant nous.

André CROCQ

Le budget 2015 voté à l’unanimité, sans augmentation de la fiscalité

Pour 2015, le budget d'investissement adopté par les élus s'établit à 1.827.000 euros, un niveau d'investissement soutenu pour la Commune si on le compare aux années précédentes.

Le budget de fonctionnement est maîtrisé : il s'équilibre à 3.517.000 euros, sans augmentation de la fiscalité.

Après les présentations et les débats, le Conseil municipal a adopté, à l'unanimité, ces deux budgets primitifs pour l’année 2015.

Un budget de fonctionnement équilibré sans augmentation de la fiscalité

Ce sont les premiers résultats du Plan stratégique Chavagne 2017, lancé dès le début du mandat pour anticiper sur les baisses de dotations de l'Etat.

Malgré ces baisses importantes, soit près de 80.000 euros pour 2015, nous avons pu éviter une augmentation des taux d'imposition, grâce aux premiers résultats du Plan stratégique Chavagne 2017.

Dernière phase des acquisitions sur l’îlot Sillandais

Parmi les investissements 2015, on note le rachat par la Commune du 5 place de l'Eglise, dans le cadre du projet Cœur de Ville.

Avec cette dernière acquisition, après celles réalisées sur les 1 et 3 place de l'Eglise, un projet de rénovation d'ensemble de ces maisons en terre va pouvoir être engagé.

Il nous est apparu très important pour la Commune que ces dernières acquisitions puissent être réalisées car il devient urgent pour l'image du bourg qu'un projet de rénovation de ce patrimoine voit le jour.

Ce sont des montants d'investissements importants pour la Commune, près de 600.000 euros au total, mais ils ont pu être mobilisés sur plusieurs exercices budgétaires.

A ce titre, le rôle déterminant du programme de portage foncier de Rennes Métropole est à rappeler.

Parmi les autres investissements, on peut noter la construction d’un foyer sportif, l’achat d’un désherbeur thermique, la construction d’un abri pour les jeunes, la refonte du site internet de la Commune, la rénovation du circuit CRAPA de la Sillandais, les études sur les équipements scolaires et la participation au projet intercommunal d’aire d’athlétisme au Rheu. 

Un moment de vérité ?

La question de la programmation des équipements a conduit la minorité à perdre son sang froid et à quitter la séance, de manière un peu théâtrale lors du dernier Conseil Municipal.

Auparavant, les échanges étaient sereins, en présence d'intervenantes invitées par la Commune pour réaliser un point d'avancement du projet Coeur de Ville.

Une question portant sur des équipements publics déjà débattue en 2008 a conduit M. le Maire à rappeler le contexte financier, à l'époque très tendu. Ce simple rappel a provoqué leur départ.

​Ainsi, on peut regretter​​ qu'ils n'aient​ ​pas pris part aux débats et aux votes concernant les subventions aux écoles et aux associations​, alors qu'ils sont ​porteurs du mandat de leurs électeurs​.​

Difficile d'être "constructif" lorsqu'on refuse le débat démocratique.​