Très
régulièrement, et sans doute plus encore aujourd'hui qu'hier, la question de la
place des Communes dans la construction des politiques intercommunales est
posée.
Les transferts
de certaines compétences, des Communes vers les Intercommunalités, dans une
logique d'une meilleure répartition des rôles de chacun, a rendu cette question
d'une actualité plus forte, assez logiquement.
Notre
Métropole n'échappe pas à ce questionnement dans la mesure où les derniers
transferts ont porté sur des compétences de proximité comme la voirie, la
protection et la gestion des eaux, les documents d'urbanisme ou encore
l'aménagement des zones d'activités économiques.
Ajoutées aux
compétences historiques de la Métropole - comme les transports publics ou la gestion des déchets
- ces compétences de proximité ont justifié d'une grande attention sur le rôle
des élus à l'échelon intercommunal : qui décide, où et quand ? Les Communes
ont-elles toujours leur place dans les prises de décisions ?
Conscients de
cet enjeu démocratique, les élus des 43 Communes ont retravaillé la charte de
gouvernance de la Métropole dès le début du mandat, en 2014.
Les 43 Communes au cœur des décisions
Dans cette
charte, les élus ont tout d'abord réaffirmé le rôle primordial de la Conférence
des maires : aucune décision engageant l'avenir de notre Intercommunalité ne
peut être prise sans une large adhésion des 43 maires.
Les élus des
43 Communes ont également souhaité mettre en place des Comités de Secteurs afin
de traiter, en proximité, les dossiers qui les concernent tout particulièrement
(la voirie, notamment). Enfin, le rôle des Commissions et des Comités de
pilotage a été réaffirmé, dans le cadre de cette nouvelle gouvernance
métropolitaine.
Dans les
dossiers aux forts enjeux des derniers mois, comme le plan de déplacement
urbain, le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) ou encore le plan
climat, cette gouvernance a produit des résultats car ces trois documents
majeurs ont été approuvés à l'unanimité des 43 Communes.
Cette
unanimité vient couronner un mode de construction de la décision finale où les
élus municipaux ont pu, parfois sur plusieurs années, s'impliquer dans le dossier,
dans des séminaires ou des ateliers, en comité de secteur ou en commune, en comité
de pilotage ou conférence des maires.
Volet communal du PLUi : les orientations
décidées à Chavagne
L'essentiel
est bien qu'à chaque étape, les élus des Communes puissent alerter,
questionner, orienter, afin de participer activement à la construction du bien
commun qu'est une Intercommunalité.
A titre
d'illustration, le volet chavagnais du PLUi a été élaboré, à chaque étape, avec
les élus en charge du dossier et le comité d'urbanisme.
Toutes les
orientations ont été travaillées à Chavagne et les arbitrages rendus par les
élus municipaux autour du maire.
Cela a été
vrai également dans les 42 autres Communes.
La
démonstration par l'exemple rend souvent les choses plus claires ; cela
s'applique aussi à la gouvernance de notre Métropole.
